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![]() L'atmosphère était légère ce matin à l’École. Les auditeurs étaient tous sous le coup d'une légère euphorie après leur brillant succès de la veille. Le seul léger nuage obscurcissant leur horizon était le thème de leur cours du jour, l'office du juge, entre extension et réduction ….
![]() L’office du juge se situe au cœur de la réforme du code de procédure civile de 1975. Éminent professeur de droit et l’un des principaux rédacteurs du projet, le doyen Gérard Cornu en explique la place prépondérante : « L’une des tendances majeures du code est d’exalter l’office du juge, non seulement dans la marche de l’instance pour son bon déroulement (…) mais sur la matière du procès dans l’exercice plénier du pouvoir juridictionnel ». La pratique est cependant allée dans le sens inverse de cet esprit, et ce, particulièrement depuis le milieu des années 1990. Ce fût le cas notamment avec le décret de 1998 qui modifie les articles relatifs à l’assignation en imposant que la demande soit argumentée en fait et en droit. Un autre exemple en témoigne encore une décennie plus tard : l’arrêt de la Cour de cassation rendu en 2007 qui encadre et réduit le champ de l’article 12 du code. Cet arrêt met une sorte de point final à cette évolution jurisprudentielle qui tend à restreindre les pouvoirs du juge civil sur le droit. De manière explicite, la Cour affirme que le juge ne dispose pas du pouvoir de requalification d’office. Elle place donc désormais le juge en retrait dans le procès, et presque exclusivement entre les mains des parties. Il s’agit donc d’une réduction considérable de l’office du juge depuis 1975 au profit de la rigueur de la règle, tout le contraire donc de la nature historique de l’office du juge, celle issue de la construction des siècles. Comment analyser cet écart entre 1975 et aujourd’hui ? Comment expliquer la vision des rédacteurs du nouveau code de procédure civile, celle d’une exaltation de l’office du juge tournée autour de l’équité ? Comment expliquer à l’inverse la volonté récente de réduire cet office du juge de la part de la Cour de cassation elle-même ? Pour Boris Bernabé, cette évolution s’explique par des raisons historiques dont il distingue trois temps forts : l’Antiquité romaine, le Moyen-Age et l’entrée dans la modernité. Aussi, fût-ce un coup de tonnerre dans un ciel serein lorsque les auditeurs découvrirent l'horrible spectacle qui les attendait dans le réfectoire, à l'heure du petit déjeuner. Coelio, le bon Coelio gisait là, étendu, la chemise en lambeaux après l'explosion de son ventre, explosion qui avait entraîné une mort aussi certaine qu'horrible.... Les avocats assassins avaient commis une erreur, grave erreur, se dirent les auditeurs. En effet, le réfectoire disposait d'un système de vidéoprotection qui allait immanquablement révéler l'identité des assassins. Hélas !!! Hélas !!! Hélas !!! La seule image disponible était celle-ci ![]() témoignant du douloureux calvaire qu'avait subit le malheureux Coelio, mais rendant impossible l'identification des odieux avocats. Alors qu'ils s'affairaient auprès du corps de leur malheureux camarade, les auditeurs ne remarquèrent pas le nouveau drame qui allait se jouer à côté d'eux. Certes, ils avaient noté que l'un d'entre avait certaines affinités avec Coelio. Cependant, aucun d'entre eux n'avait imaginé que deux de leurs camarades fussent des invertis. Nul d'entre eux n'aurait pu supposer que celui-là choisirait la mort de David Carradine pour en finir. Fou de douleur, le délégué de la promotion, Vonck avait choisi de mettre fin à ses jours. Triomphant hier, le Vonckisme était vaincu par l'Amour. Auditeurs à l'école GA Arounet Jag Reborn Jmlo Locke Compte tenu de la disparition tragique du délégué de la promotion, AR Sparfell est désigné pour assumer cette charge. Calendrier prévisionnel des prochains tours. Samedi 12 heures : fin des votes du jour 3 Le jour 3 sera résolu avant dimanche matin Lundi 8 heures : début du jour 4 Excusez par avance le CONARD s'il participe peu mais il a pas mal de choses à régler d'ici lundi. ![]()
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Etat d'esprit actuel : comme un mec qui en a 3 qui regarde les autres en pensant "à nous deux, on a 5" ![]() "ut cooperatores simus veritatis" ![]() Dernière modification par Marius ; 24/01/2013 à 13h24. |
#2
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QUOI? Ar Sparfell? Mais j'avais déjà nommé mon dauphin, et c'est Reborn
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Ah, tu retrouves enfin un peu de tes esprits après une nuit d'ivresse.
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"Le bon général a gagné la bataille avant de l'engager." Sun Tzu, L'art de la guerre |
#4
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Les saligauds ils ont buté mon fils !
![]() Et il était homo en plus ! ![]() Je savais bien que ce petit ne m'attirerait que des tracas. ![]()
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My name is Jag. ![]() |
#5
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Pourquoi candidater à la mairie en tant qu'amoureux !
![]() C'est vraiment jagoulesque. ![]() Et le maire qui donne la succession à arounet, la personne la plus louche de cette partie. :double ![]() Cette débâcle est la responsabilité de Vonck, je m'en lave les mains. ![]()
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"Le bon général a gagné la bataille avant de l'engager." Sun Tzu, L'art de la guerre Dernière modification par Reborn ; 24/01/2013 à 13h23. Motif: grammar nazi |
#6
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Le Meujeu est tout aussi jagoulesque
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#7
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Arounet maire
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And so he spoke, and so he spoke, that lord of Castamere, But now the rains weep o'er his hall, with no one there to hear. "Si le droit est avec nous, qui sera contre nous?" ![]() Citation:
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#8
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![]() Le tirage au sort a désigné AR Sparfell.
Le tirage au sort est impartial et souverain. Vous devez désormais le respect à votre nouveau délégué ![]()
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Etat d'esprit actuel : comme un mec qui en a 3 qui regarde les autres en pensant "à nous deux, on a 5" ![]() "ut cooperatores simus veritatis" ![]() |
#9
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Cette fois c'est pliée
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#10
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Qu'est ce que c'est que ce tirage au sort dégueulasse ? Le maire (enfin l'amoureux du maire en fait) choisit son successeur, it is known
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![]() [20:58:20] Akmar Nibelung, Gott dit: je m'incruste pour faire genre j'ai des amis autres que les pizzas |
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