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Vieux 15/08/2007, 17h59
Akmar Nibelung Akmar Nibelung est déconnecté
Publiciste, du côté lumineux du droit
 
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I. Les magistratures



Très hiérarchisées sous forme de cursus honorum, elles représentent l'administration romaine.
Le cursus honorum réprésente l'évolution des magistrats dans la hiérarchie, il comporte 4 étapes, dont la charge doit être exercée avant d'accéder à la suivante, pénalisées par un âge et un cens minimum. Ils sont tous élus pour une durée d'un an, et en principe il faut redevenir un simple citoyen avant de pouvoir ré-accéder à une même charge. Il faut également avoir accomplit son service militaire pendant au moins 7 ans en tant qu'officier pour prétendre à ces charges.


A. Les magistratures du cursus honorum


1. Les questeurs


C'est en quelque sorte le gardien du trésor, que ce soit à Rome ou dans une province. Il peut accompagner une armée en campagne afin d'assurer la solde.


2. Les édiles


Ils sont chargés de la police, l'approvisionnement de la ville, la surveillance des marchés et l'organisation des jeux en grande partie à ses propres frais (ils avaient droit à un budget, mais très faible, donc usaient de leur fortune pour compenser et surtout gagner en popularité).


3. Les préteurs


Ils ont une double fonction.
Dans le domaine judiciaire, ils rendent la justice. Dans le domaine militaire ils peuvent recruter, former et envoyer des soldats au combat, et cela en général sous l'autorité d'un consul.
Ils disposent de l'Imperium, qui en résumé seule permet la convocation des assemblées et du Sénat, permet le commandement militaire, d'édicter le droit et la protection de la sécurité publique (droit de vie ou de mort sur les romains). Pour faire plus simple, l'Imperium = pouvoir royal - sa fonction sacerdotale.
Ils font une application particulière du droit tel que nous le conaissons actuellement. Dans la période contemporaine il s'agit de la toute puissance de la loi, nulle infraction sans loi. Les preteurs quant à eux, sans compter le fait qu'ils pouvaient prendre une loi unilatéralement, établissaient une liste des actions qu'ils promettaient de défendre. En gros, ils appliquent la loi, mais en plus de cela ils peuvent intervenir dans des situations non prévues par la loi, mais que le preteur défendra tout de même (mais les magistratures étant courtes, en général les listes seront reprises par leurs successeurs qui ne fera que la compléter si nécessaire).
2 types de preteurs :
Le preteur urbain qui se chargera de conflits entre romains
Le preteur pérégrin qui se chargera de conflits impliquant des étrangers. Ce preteur peut même aller jusqu'à appliquer en partie le droit des étrangers.


4. Les consuls


Magistrature suprême à Rome, ils disposent aussi de l'Imperium (mais d'un niveau supérieur aux preteurs). Ils sont au nombre de deux afin de respecter une collégialité, l'un peut s'opposer à l'autre (ce qui est d'ailleurs aussi vrai pour les autres magistratures du cursus honorum).
Ils sont supérieur à tous les autres magistrats, en d'autre terme ils peuvent les sanctionner. Outre les pouvoirs issus de l'Imperium, ils sont les commandants suprêmes de l'armée.



A ces charges, il en existe d'autres qui ne se situent pas dans le cursus honorum.

B. Les magistratures hors cursus honorum


Même si elles ne sont pas considérées comme fesant parties du cursus honorum, ces charges restent souvent dans une certaine continuité. En effet il est fréquemment requis d'avoir exercé une certaine charge du cursus honorum avant d'avoir accès à celles-ci.
Ces charges sont tantôt habituelles, tantôt exceptionnelles.


1. Les censeurs


Cette charge a plusieurs particularités.
D'une part la durée de la fonction, celle-ci dure 18 mois, et les censeurs ne sont élus que tous les 5 ans.
Cette fonction ne peut être remplie que par d'anciens consuls. Comme dans les autres magistratures il y a ici aussi le principe de collégialité avec 2 censeurs.
Les consuls, pourtant magistrats suprêmes, ne peuvent s'opposer aux censeurs (donc par extension personne ne peut s'opposer à eux ) du fait de leur autorité morale, ils représentent la conscience morale de Rome.

Ils ont deux fonctions :
D'une part recenser la population par niveau de fortune. Mais très important, ils établissent la liste des sénateurs pour 5 ans. La liste, hiérarchisée, tient compte avant tout des fonctions de magistrats exercées. En premier sur la liste apparaissent les anciens consuls, les anciens preteurs, etc Ainsi le Sénat est généralement composé exclusivement d'anciens magistrats. La hiérarchiesur la liste représente l'ordre dans lequel les sénateurs prennent la parole... autrement dit il vaut mieux avoir été consul pour parler, sinon on ne vous écoutera même pas (la prise de parole se termine une fois que le détenteur de l'Imperium juge avoir entendu assez d'opinions). Comme les censeurs établissent la liste, ils peuvent très bien se mettre tout en haut de la liste Etant aussi une autorité morale, ils peuvent apporter un jugement moral négatif sur le comportement des citoyens. Si cette note vise un sénateur ou un magistrat, sa carrière politique s'achève nette (pratique )
La seconde fonction est la surveillance du bon déroulement des transactions sur les marchés (autorité morale oblige), l'adjudication des terres conquises, mais aussi l'attribution des marchés publics.

L'un des deux censeurs doit obligatoirement être plébéien.


2. Les dictateurs


Il s'agit ici d'une magistrature exceptionnelle, en cas de grave crise interne.
La décision est prise par un consul qui peut nommer un dictateur parmi les anciens consuls sur avis du Sénat (quand je dis UN consul, le principe de collégialité obligeant, il faut que les deux soient d'accord). Ce dictateur met fin à la collégialité puisqu'il concentre les pouvoirs, exit les consuls et autres magistrats (hormis les tribuns de la plèbe, et encore ça dépend des époques, or là je ne sais pas ).
Ses pouvoirs cependant ne durent que 6 mois (il peut toujours démissioner), et son but est de rétablir la situation. Il désigne, par principe, un maître de cavalerie qui sera en quelque sorte son second... mais en gros il ne sert à rien

Si au bout de 6 mois la situation n'est pas rétablit, un autre dictateur peut-être nommé (et en général on essaie de prendre des chtis vieux histoire qu'ils emmerdent pas trop quand même )


3. Les tribuns de la plèbe


Ce ne sont pas vraiment des magistrats, même si avec le temps ils sont reconnus comme tels.
Les tribuns de la plèbe ne peuvent être issus que de la plèbe, et leur but premier est de défendre celle-ci (note : plèbe = peuple - patriciens). Donc ils ne défendent pas le peuple dans son ensemble.

Ils ont un pouvoir important, s'il y en a bien qui peuvent être les empêcheurs de tourner en rond, c'est bien eux.

En effet, même s'ils ne disposent pas de l'Imperium, ils ont la puissance tribunicienne. En d'autres termes ils peuvent dans le cadre de la protection de la plèbe, s'opposer à tous les actes des magistrats, y compris les consuls, et y compris les dictateurs au début du IIIème siècle av JC. En somme ils peuvent mettre un veto qui peut aller jusqu'à empêcher la levée de troupes, la convocation des assemblées, les élections, voire même empêcher la prise de parole du Sénat. Ils sont également inviolables (portez les mains sur lui et vos biens sont confisqués, et bien entendus vous êtes maudis, et avec un peu de chance vous pouvez être mis à mort ) et ne peuvent quitter Rome (plus exactement ne peuvent pas faire plus de 1000 pas hors de Rome, limite de leur juridiction) sous peine de perdre leur charge.
Bien qu'ils ne disposent pas de l'Imperium, on leur a reconnu avec le temps la possibilité de convoquer le Sénat

Leur pouvoir est ainsi énorme mais dans une certaine limite : ils ne peuvent l'appliquer qu'en temps de paix.


4. Les promagistrats


Cela comprend les propreteurs et les proconsuls. Les promagistrats sont en quelques sortes des gouverneurs.
Les propreteurs étaient envoyés dans des provinces paisibles alors que les proconsuls l'étaient dans des provinces plus agitées.

Généralement les promagistrats sont des consuls ou preteurs à la sortie de leur charge. Cette charge pouvait s'exercer plus longtemps que les autres magistratures (par exemple César proconsul 5 ans dans 2 provinces en Gaule, Verrès propréteur 3 ans en Sicile).

Il s'agissait en quelque sorte d'une prorogation de leurs pouvoirs, mais cantonnés à une ou plusieurs provinces.



C. Les conséquences de la hiérarchisation et de la collégialité




C'est assez simple : les magistrats ne sont jamais seuls (sauf le dictateur, et encore secondé par un maître de cavalerie).
Même s'ils sont longtemps restés irresponsables de leurs actes ils sont limités dans leur exercice à la fois par leur supérieur dans le cadre du cursus honorum ou bien de leurs collègues.

Dans tous les cas il existe deux procédures :
La première est l'opposition à un acte de manière préventive, avant que l'acte ne soit prit, il s'agit de la prohibitio. C'est en quelque sorte la manière la plus douce.
La manière quelque peu plus brutale est l'intercessio, où la décision est tout simplement annulée.
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Veni, vidi, loosi - Akmar Nibelung

Dernière modification par Akmar Nibelung ; 15/08/2007 à 18h03.
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