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Envoyé par Akmar Nibelung
La prochaine fois je sens que ce sera pas la peine de créer un topic qui ne se rapporte pas à la seconde guerre mondiale 
J'essaierai de faire un mini résumé demain ou après demain sur la lutte Louis XV/Parlements, ça pourra peut-être délier les langues ou voir vos impressions 
Sinon j'ai toujours pas vu de réponse sur une question "aussi simple" (je mets les guillemets, sinon c'est un coup à se prendre des "ben cherche sur gougueule  " alors que si je poste c'est pas pour rien hein ) que : y avait-il des offices qui n'étaient pas des charges achetées à vie ? En gros limitées dans le temps en somme. |
Tu es bien impatient !!
Pour répondre à ta question, comme exemple d'officier n'ayant pas de charge à vie, il y a déjà les intendants des généralités comme je l'ai indiqué dans mon poste précédent
. Et dans les généralités, souvent divisées en circonsriptions plus petites appelés "diocèse", le syndic du diocèse est nommé pour une durée limitée (Soit par le Roi, soit par les Etats Particuliers du diocèse ou les Etats Provinciaux dans le cas des Pays d'Etats).
Il y a aussi les ministères et les secrétariats d'Etat : Quand le Roi nomme un ministre ou un secrétaire d'Etat, même si l'édit de nomination ne donne pas systématiquement une durée dans la charge, le receveur n'est pas pour autant propriétaire de sa charge et peut être révoqué à tout moment sans comlpensation. Idem pour les officiers militaires en charge de commander les Régiments de la maison du Roi (Le Roi étatn colonel-propriétaire de ces régiments). Le Lieutenant Général de Police est aussi une charge qui n'est pas achetée à vie, et il y en a surement beaucoup d'autres .
En ce qui concerne la question de pouvoir révoquer les officiers propriétaires de leur charge : Les messieurs des Parlements ou les Officiers de la Maison du Roi (Grand Veneur de France, Grand Maître des cérémonies, Grand Ecuyer de France etc...). Le Roi a tout loisir de les révoquer de leur charge si "Tel est son bon plaisir".
. On appelle ça en droit le "fait du Prince", le fait que l'Etat exproprie de manière autoritaire des particuliers. . Ce fait du Prince persiste encore de nos jour lorsque l'Etat exproprie des gens pour construire une ligne TGV par exmeple.