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Un non-juriste a-t-il la moindre chance de trouver ??
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Citation:
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Bon...essayons...
Une antichrèse est-elle plutôt positive ou négative ??? |
Citation:
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... réponse de juriste! :o:
ca concerne la propriété, le mariage ? |
Est-ce une sorte d'usufruit ?
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On peut dire que ca concerne la propriété. Pas le mariage. L'usufruit, ce n'est pas si loin :)
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Un rapport avec la succession ?
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Tiens je viens de découvrir que le terme n'est plus utilisé depuis une loi de simplification du droit de 2009. :o:
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Citation:
@ Thrawn : Effectivement, et c'est bien dommage, c'était joli comme tout :o: |
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