Sus au marseillais
22/02/2007, 19h34
ARTICLE 1
Objet:
Il est fondé entre le adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Sus au marseillais !
ARTICLE 2
Cette association à pour but :
de faire taire marseillais et prevenir les complots de tous genres de l'ignoble individu
retablir la justice et la paix dans les GPO, ne pas laisser la france entre les griffes du démon
eviter le monopole de la france napoleonienne
ARTICLE 3
Siège social :
Vitrolles :mrgreen:
ARTICLE 4
L'association se compose de :
1) Membres d'honneur
Aedan
Danton
Ric
2) Membres bienfaiteurs
Loda
Vincel
jimbo
3) Membres actifs ou adhérents
petrolane
ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'associaiton, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentée, ou être parrainés par un membre.
ARTICLE 6
Les membres :
Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalé à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, le personnes qui versent une cotisation de 100 ducats ou un droit d'entrée de 5O ducats fixé par l'assemblée générale chaque année.
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de 20 ducats
ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
la collaboration avec marseillais
ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
un impot de 10 ducats par siecle
ARTICLE 9
Conseil d'administration :
L'association est dirrigée par le bureau et par un conseil d'administration élu parmi les membres et/ou les membress du bureau. Le conseil d'administration représente les membre lors des réunions. Les embres du conseil sont élus lors de l'assemblée générale, ils sont rééligibles. Le conseil dadministration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1º Un Président
2º Un ou plusieurs vice-président
3º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint
4º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoin
Le conseil étant renouvellé chaque année (ou une autre durée) par moitié, la première année, les membre sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normallement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10
Réunion du coneil d'administration :
Le coneil d'adminitration se réunit une fois tous les mois, sur convocation du président, ou sur demande qu quart de ses membres. Les décisions sont prises à la ajorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d'administration (comité) qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions succéssives, sera considéré comme démisionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'es pas majeur.
ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de Fevrier
Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jour auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'orde du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'asemblée et expose la situation morale de l'association.
Le tréorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, aprés épuiement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du prévu sur la convocation.
ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalitées prévues à l'article 11.
ARTICLE 13
Réglement intérieur :
Un réglement intérieur peut betre établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'asemblée générale. Ce réglement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des régles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.
ARTICLE 14
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'asemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés pr cellemci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conforméent à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et u décret du 16 août 1901.
Objet:
Il est fondé entre le adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Sus au marseillais !
ARTICLE 2
Cette association à pour but :
de faire taire marseillais et prevenir les complots de tous genres de l'ignoble individu
retablir la justice et la paix dans les GPO, ne pas laisser la france entre les griffes du démon
eviter le monopole de la france napoleonienne
ARTICLE 3
Siège social :
Vitrolles :mrgreen:
ARTICLE 4
L'association se compose de :
1) Membres d'honneur
Aedan
Danton
Ric
2) Membres bienfaiteurs
Loda
Vincel
jimbo
3) Membres actifs ou adhérents
petrolane
ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'associaiton, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentée, ou être parrainés par un membre.
ARTICLE 6
Les membres :
Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalé à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, le personnes qui versent une cotisation de 100 ducats ou un droit d'entrée de 5O ducats fixé par l'assemblée générale chaque année.
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de 20 ducats
ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
la collaboration avec marseillais
ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
un impot de 10 ducats par siecle
ARTICLE 9
Conseil d'administration :
L'association est dirrigée par le bureau et par un conseil d'administration élu parmi les membres et/ou les membress du bureau. Le conseil d'administration représente les membre lors des réunions. Les embres du conseil sont élus lors de l'assemblée générale, ils sont rééligibles. Le conseil dadministration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1º Un Président
2º Un ou plusieurs vice-président
3º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint
4º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoin
Le conseil étant renouvellé chaque année (ou une autre durée) par moitié, la première année, les membre sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normallement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10
Réunion du coneil d'administration :
Le coneil d'adminitration se réunit une fois tous les mois, sur convocation du président, ou sur demande qu quart de ses membres. Les décisions sont prises à la ajorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d'administration (comité) qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions succéssives, sera considéré comme démisionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'es pas majeur.
ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de Fevrier
Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jour auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'orde du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'asemblée et expose la situation morale de l'association.
Le tréorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, aprés épuiement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du prévu sur la convocation.
ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalitées prévues à l'article 11.
ARTICLE 13
Réglement intérieur :
Un réglement intérieur peut betre établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'asemblée générale. Ce réglement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des régles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.
ARTICLE 14
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'asemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés pr cellemci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conforméent à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et u décret du 16 août 1901.